Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE
C.C.M. Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3468572
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE
Déposée le 11 décembre 2006 par l'association loi 1901 C.C.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE »
Le déposant est l'association loi 1901 C.C.M domicilié(e) 9 Bis rue NORVINS,75018 PARIS - 75018 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.C.M. Association loi 1901 domicilié(e) 1 Bis rue CHAUCHOIS,75018 PARIS - 75018 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.C.M. Association loi 1901 - 9 Bis rue NORVINS,75018 PARIS - 75018 - France
C.C.M. Association loi 1901 - 1 Bis rue CHAUCHOIS,75018 PARIS - 75018 - France
Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458840 - Publication au BOPI 2007-08-20
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
– papier, carton et produits en ces matieres à savoir : produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhesifs (matière collante) pour la papeterie ou le menage materiel pour les artistes, pinceaux, machines à ecrire et articles de bureau (à l'exception des meubles, materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
– vetements – chaussures – chapellerie.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
– boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) les eaux de vie d'appelation d'origine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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